Sous réserve des droits éventuels de partenaires de Home yacht design, les utilisateurs reconnaissent que le Site Home yacht design
(comprenant l'ensemble des informations accessibles au titre du service, notamment sous forme de textes, photos, images, bases de données et
programmes téléchargeables, y compris la technologie sous-jacente), est protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou autres droits que
Home yacht design détient ou dont il est autorisé à faire usage.
Les utilisateurs ne peuvent en aucun cas copier, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, altérer ou adapter sur quelque support que ce soit, par
quelque moyen que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, les éléments du Site Home yacht design et le Site lui- même sans l ́autorisation
préalable écrite de Home yacht design. Les utilisateurs devront respecter toutes les mentions relatives aux droits de propriété intellectuelle
et autres droits de Home Yacht Design ou autrement y porter atteinte.
Raison sociale Home Yacht Design
Nom responsable WUILLEME
Prénom responsable Virginie
Enseigne Home Yacht Design
Statut juridique et capital social
Adresse Siège social 910 chemin des aiguillons
Code postal : 30230
Ville: Bouillargues
Pays: FRANCE
Adresse des bureaux Idem
Tel. 0033(0)6 87 27 87 68
E-mail contact : virginie@home-yacht-design.com
Adresse du site web : www.home-yacht-design.com
Horaires d'ouverture des bureaux : Du lundi au vendredi de 10H à 19H
TVA intra-communautaires : FR44 811520667
N° Cnil : 1868998v0
SIRET : 811 520 667 000 15
Code APE : 47 59B
SASU au capital de 2000 euros